Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Mairie de
Belrupt-en-Verdunois
La mairie
L'équipe municipale
Compte-rendus du conseil
Arrêtés municipaux
Note brève et synthétique budget primitif
Vie de la
commune
Collecte des déchets
Bulletin communal
L'école maternelle
Restaurant le Chaudron Vert
Plan Local d'Urbanisme
Habitants
Risques majeurs
Registre d'accessibilité
Armoire à dons
Incendie et secours
Horaires transports scolaires
Démarches
en ligne
Culture &
sport
Associations
Bibliothèque
Parcours de santé
Parcours VTT
Arboretum
Liens
utiles
Codecom Val de Meuse - Voie Sacrée
Office de tourisme
Services publics
Département de la Meuse
Région Grand-Est
Contacter
la mairie
Menu
Mairie de
Belrupt-en-Verdunois
La mairie
L'équipe municipale
Compte-rendus du conseil
Arrêtés municipaux
Note brève et synthétique budget primitif
Vie de la
commune
Collecte des déchets
Bulletin communal
L'école maternelle
Restaurant le Chaudron Vert
Plan Local d'Urbanisme
Habitants
Risques majeurs
Registre d'accessibilité
Armoire à dons
Incendie et secours
Horaires transports scolaires
Démarches
en ligne
Culture &
sport
Associations
Bibliothèque
Parcours de santé
Parcours VTT
Arboretum
Liens
utiles
Codecom Val de Meuse - Voie Sacrée
Office de tourisme
Services publics
Département de la Meuse
Région Grand-Est
Contacter
la mairie
Professionnels
Environnement
Transports - Mobilité
Transports - Mobilité
Mobilité
Prise en charge obligatoire des frais de transports publics des salariés
Forfait mobilités durables (FMD)
Prise en charge des frais de carburant et d'alimentation des véhicules (prime carburant)
Plan de mobilité employeur
Circuler en zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m)
Vignette Crit'Air pour un véhicule d'entreprise
Parcs de stationnement
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Bonus écologique et prime au rétrofit
Prime au rétrofit pour les véhicules d'entreprise individuelle
Prime au rétrofit pour les véhicules de société
Fiscalité
Versement mobilité
Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS)
Taxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu)
Remboursement partiel de l'accise sur les énergies (gazole) pour transporteurs routiers de marchandises et de personnes (ex-TICPE)
Réduction d'impôt sur les sociétés pour mise à disposition d'une flotte de vélos
Questions / Réponses
Les entreprises peuvent-elles bénéficier de la prime à la conversion ?
Les entreprises peuvent-elles bénéficier du bonus écologique ?
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie
-
Conditions Générales d'Utilisation